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Marques déposées par MUTUELLE DU LOIRET (société mutualiste no 45431
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DECLIC 2
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECLIC 2
MUTUELLE DU LOIRET (société mutualiste no 45431)

Numéro de dépôt :
1595971
Date de dépôt :
23/05/1990
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
23/05/2000

Présentation de la marque DECLIC 2

Déposée le 23 mai 1990 par MUTUELLE DU LOIRET (société mutualiste no 45431 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « DECLIC 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MUTUELLE DU LOIRET (société mutualiste no 45431), domicilié(e) 16 rue des Grands Champs, ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr LAURENTIN, notaire - France.

La marque DECLIC 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECLIC 2 est expirée depuis le 23 mai 2000.

MUTUELLE DU LOIRET (société mutualiste no 45431 a également déposé les autres marques suivantes : BASIC 3 , DYNAMIC 4 , BASIC 2 , DECLIC 3 , TONIC 3 , TONIC 2 , DYNAMIC SANTE JEUNES , DYNAMIC 3 , DYNAMIC 2 , MEDICO CHIRURGICALE MUTUELLE DU LOIRET LE REFLEXE SANTE.


MUTUELLE DU LOIRET (société mutualiste no 45431) - 16 rue des Grands Champs, ORLEANS - France


Mr LAURENTIN, notaire - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Inscription le 2 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371609 - Publication au BOPI 2003-06-02

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plombér les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Assurances et finances. Maisons de repos et de convalescence

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.